COMPTE  RENDU de la  REUNION  du  CONSEIL  MUNICIPAL                 du  mardi  19 mars 2019

 

Présents (18): CHAVANNE Philippe, RICHARD Jean-Jacques, BUIREY Bernard, BUCHET Philippe, BLANDIN Marion, JOUVENCEAU Romain, PRABEL Brigitte,  SERAND Agnès, THYOT Raymond, THYOT Yoann, VULLIN Jean-Claude, VALLOT Marc, POTIN Mickaël, GRANDGIRARD Amandine, RETHOUZE Thierry, CABAILLOT Bastien, JOBERT Raymonde, MUTIN Jean-Marc.

 

Absents excusés (13 dont 12 pouvoirs): TISSOT Bernard, pouvoir à VALLOT Marc ; BURDEYRON Éric, pouvoir à RICHARD Jean-Jacques ; REVERCHON Béatrice, pouvoir à  GRANDGIRARD Amandine ; VULLIN Coralie, pouvoir à JOBERT Raymonde ;  MORANDAT-BOBILLON Sylvie, pouvoir à THYOT Yoann ; FATON-PONTUS Dominique pouvoir à BUCHET Philippe ; TISSOT Aurélien, pouvoir à VULLIN Jean-Claude ; CULAT Agnès, pouvoir à SERAND Agnès ; LABORDE Stéphanie, pouvoir à BUIREY Bernard; JAN Elisabeth pouvoir à BLANDIN Marion ; PONCET Jannick, pouvoir à RETHOUZE Thierry ; GIRAULT Alain, pouvoir à THYOT Raymond ; GENETET François.

 

Absents (06) : CHAUDY Patrick, DARNAND Jean-Marie, RETY Laurent, BERNARD-GUILLERMINET Florent, BARAN Frédéric et GERMAIN Bertrand .

 

Secrétaire de séance : Mme SERAND Agnès

Date de la convocation : 15/03/2019

 

 

Le Maire rappelle que conformément aux dispositions de l’article L2121-7 du CGCT, le quorum n’ayant pas été atteint lors de la séance du 15 mars 2019,  le conseil municipal a été à nouveau convoqué ce        19 mars 2019 à 20h00 et peut délibérer valablement sans condition de quorum.

 

Il sollicite l’Assemblée pour l’ajout d’un point à l’ordre du jour, relatif à la vente d’une parcelle de la commune. Le Conseil accepte à l’unanimité.

 

Le Conseil Municipal,  réuni sous la présidence du Maire approuve à l’unanimité le compte-rendu de la réunion du  15 février 2019.

 

 

Délibération du  07 septembre 2018, illégale

M le Maire explique que la délibération 07 septembre 2018 a été refusée par la Préfecture pour cause d’illégalité pour le motif suivant  relatif à la prise illégale d’intérêts ( article 432-12 du Code Pénal) :

 

« Le fait, par une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public ou par une personne investie d’un mandat électif public, de prendre, recevoir ou conserver, directement ou indirectement, un intérêt quelconque dans une entreprise ou dans une opération dont elle a, au moment de l’acte, en tout ou partie, la charge d’assurer la surveillance, l’administration, la liquidation ou le paiement, est puni de cinq ans d’emprisonnement et de 500 000 euros d’amende. Toutefois, dans les communes comptant 3 500 habitants au plus, les maires, adjoints ou conseillers municipaux délégués ou agissant en remplacement du maire peuvent chacun traiter avec la commune dont ils sont élus pour le transfert de biens mobiliers ou immobiliers ou la fourniture de services dans la limite d’un montant annuel fixé à 16000 euros »

 

Par conséquent le Maire propose que cette délibération validant l’achat par un élu, d’une parcelle communale, pour un montant excédant 16000€ soit annulée. Le Conseil décide à l’unanimité l’annulation de la délibération du 07 septembre 2018.

 

Election d’un garant des bois

Lors de l’élection précédente des garants des bois, seuls des élus ont été choisis ; le Maire propose qu’une personne extérieure au conseil municipal fasse partie également des garants et propose Jean-Luc GAVAND, déjà garant les années précédentes et avec une solide connaissance des bois.

Le Conseil valide cette proposition et nomme  Jean-Luc GAVAND, garant des bois.

 

Mise en place d’un poste d’adjoint technique, à temps complet.

Le Maire présente un estimatif du temps de travail passé aux diverses taches extérieures en tenant compte de   l’extension du territoire suite à fusion au 1er janvier 2019 et de la mise à disposition de la C.C.Porte du Jura , d’un agent  pour l’entretien voirie ; il explique que la compétence voirie de la C.C.Porte du Jura peut évoluer vers une compétence totale. Cet estimatif de temps de travail (environ 32h hebdomadaires) met en exergue le besoin d’un poste de 35h, qui serait basé sur un CDD de 6 à12 mois suivi d’une stagiairisation durant une année, avant titularisation.

Après débat sur le recrutement (délai d’information, choix du candidat, date de début du CDD, ….) le conseil décide à la majorité (3 abstentions),  l’embauche d’un agent à temps plein à CDD  et à la majorité (7 contre), un début de contrat au 1er avril 2019, pour une durée de 12 mois.

 

Vote des comptes administratifs 2018

-commune de Les Trois Châteaux : présenté par le Maire, il se chiffre comme suit

fonctionnement : dépenses : 340 988, 18  € ; recettes :371 355.11€  soit un excédent 2018de 30 366.93€ auquel s’ajoutent le report 2017 : +962 433.64 et le résultat de l’association foncière de St Jean (suite à fusion) +12 395.07 € pour un total  de 1005 195.64 €

investissement : dépenses : 746 371.91 € ; recettes : 334 368.41 € soit un déficit  2018 de 412 003.50€ auquel s’ajoute  le déficit 2017 : 33 749.90 € pour un total de  – 445 753.40 €.

Le résultat global au 31 déc 2018 est donc  positif de 559 442.24 €

Après retrait du Maire et sous la présidence de la 1ère adjointe, Agnès SERAND, le conseil valide à  l’unanimité le compte administratif de la commune de Les Trois Chateaux

 

– commission syndicale en charge de la gestion de l’église de St Jean d’Etreux : présenté par le Maire en l’absence du Maire délégué de St Jean d’Etreux :

 fonctionnement : dépenses : 256.73  € ; recettes :8 853.38 €  soit un excédent 2018 de 8 596.65 € investissement : dépenses : 3 980.49 € ; recettes : 1 954.42 € soit un déficit  2018 de 2 026.07€

Le résultat global au 31 déc 2018 est donc de 6 570.58 €

Après retrait du Maire et sous la présidence de la 1ère adjointe, Agnès SERAND, le Cconseil valide à  l’unanimité le compte administratif de la commission syndicale de St Jean d’Etreux

 

– commune de St Jean d’Etreux : présenté par le Maire en l’absence du Maire délégué de St Jean d’Etreux :

 fonctionnement : dépenses : 64 395.02  € ; recettes :103 852.41€  soit un excédent 2018 de 39 457.39€ investissement : dépenses : 41 816.38 € ; recettes : 36 861.70 € soit un déficit  2018 de 4 954.68€

Le résultat global au 31 déc 2018 est donc  positif de 34 502.71 €

Après retrait du Maire et sous la présidence de la 1ère adjointe, Agnès SERAND, le Conseil valide à  l’unanimité le compte administratif de la commune de St Jean d’Etreux.

 

Approbation des comptes de gestion 2018

Les résultats des  comptes de gestion 2018 ( issus de la comptabilité tenue par la Trésorerie) , étant strictement identiques aux résultats des comptes administratifs (issus de la comptabilité tenue en mairie), le Conseil approuve à l’unanimité les comptes de gestions 2018 de la commune de Les Trois Châteaux, de la commission syndicale de St Jean d’Etreux et de la commune de St Jean d’Etreux.

 

Constatation des résultats des 3 budgets et affectations des résultats :

Le Maire rappelle les résultats constatés :

Commune de Les Trois Chateaux : excédent de 559 442.24 €

Commune de St Jean d’Etreux : excédent de 34 502.71 €

Commission syndicale de St Jean d’Etreux : excédent de  6 570.58 €.

 

Il y a lieu de procéder à l’affectation du résultat 2018 de la section de fonctionnement dont le montant global s’élève à 1 053 249.64 € comme suit, dans le budget 2019 :

  • couverture d’autofinancement (deficit investissement) (au cpte 1068) : 363 384.11 €
  • excédent de fonctionnement : (cpte 002)                             :  689 865.53 €

Le budget 2019 fera apparaître en investissement, un déficit reporté (cpte 002) de 452 734.11 €

le Conseil valide à l’unanimité l’affectation du résultat 2018 de la section de fonctionnement présentée ci-dessus.

 

Indemnité de conseil allouée au Comptable du Trésor

Le Maire rappelle que suite à la fusion au 1er janvier 2019, il y a lieu de délibérer pour l’octroi de cette indemnité par la nouvelle commune.

Le Conseil décide à la majorité (2 voix contre) d’allouer cette indemnité au comptable au taux de 100 %.

 

Abonnement à l’application citykomi (alertes et animations de la commune sur Smartphone et tablette)

Présentée par le Maire,  en l’absence de Coralie VULLIN en charge du dossier, cette application gratuite  et anonyme pour les usagers, permet de les aviser rapidement de toute information urgente et /ou importante : menace de tempête, arrête de circulation dans une rue, modification de planning dans la collecte des ordures ménagères, ….

Deux devis sont proposés : le 1er  à 1 446.00 € TTC annuel,  inclut 2 thèmes d’informations, le 2nd à 1 812 € TTC annuel, inclut 3 thèmes d’informations.

Le Conseil décide  à la majorité  (2 contre, 10 abstentions, 18 pour) d’accepter le devis à 1 446 € TTC et donne tout pouvoir au maire pour la signature du contrat afférent.

 

Demande d’agrément de taxi sur la commune :

Ce dossier demande à être approfondi et la décision est donc reportée à une date  ultérieure.

 

Adhésion à l’Association des Maires Ruraux de France :

Cette association permet la promotion de la commune rurale : trouver une meilleure place dans les intercommunalités, promotion des restaurants ruraux, mise en place d’un statut de l’élu rural, mise en place de la 4 G….

L’adhésion nationale et l’abonnement au mensuel «  36 000 communes » s’élève à 75 €.

Le Conseil décide, à l’unanimité,  l’adhésion à l’Association des Maires Ruraux de France et l’abonnement concomitant.

 

Devis travaux ONF

Information : parcelle 27 R à Chazelles : cubage et classement des bois, pour un devis entre 108 et 140 €.

Montage et suivi d’un dossier de subvention FEADER : devis ONF de 700 € HT soit 1200 € /ha.

 

  • DEVIS FORET AUBEPIN.

Montage et suivi d’un dossier de subvention +  Travaux sylvicoles subventionnables pour les parcelles 18 et 23 : 650 € HT + 29757,58 €

Travaux de maintenance sur les parcelles 1 à 10, Les Perrières : 2211,30 HT

 

  • DEVIS FORET NANC

Travaux sylvicoles sur les parcelles  7  et 8 : 726 € HT

 

  • DEVIS FORET CHAZELLES.

Travaux sylvicoles sur les parcelles 1, 2, 3 et 4 + Travaux sylvicoles subventionnables sur la parcelle 26 :17 427,30 €

Le Conseil valide à l’unanimité les devis tels que présentés ci-dessus,  pour les forêts de l’Aubépin, Nanc et Chazelles et mandate l’ONF pour déposer les dossier de subventions correspondants.

 

Modification des attributions affouagères 2018.2019

Le Maire explique que la délibération du 7 décembre 2018 relative à l’attribution des coupes affouagères s’avère erronée dans le cubage de la parcelle 14 de l’Aubépin et par conséquent dans sa valeur : le cubage exact se révèle être de 45 m3  (contre 64 m3) soit  360 € (contre 510 €), le reste de la délibération restant valable par ailleurs.

Le Conseil valide à la majorité (1 abstention ) la modification de la délibération du 7 décembre 2018, pour sa partie relative au cubage de  la parcelle 14 de l’Aubépin qui s’établit à 45 m3 pour un montant de 360 €.

 

Encaissement des recettes des ventes de bois par l’ONF en lieu et place de la commune

Le maire présente la position des communes forestières du Jura : l’idée consisterait à faire encaisser par l’ONF les recettes de ventes de bois des communes avant reversement à celles-ci des sommes en cause. Le délai de reversement pourrait cependant dépasser trois mois ce qui pénaliserait la trésorerie des communes. L’ONF, qui n’est pas le propriétaire des bois des collectivités, ne peut en être le vendeur en nom propre, mais seulement en qualité de mandataire légal. Le produit de la vente doit être immédiatement affecté au compte Trésor Public de la collectivité. L’intervention « imposée » de l’agent comptable de l’ONF, semble remettre en cause le principe de « libre administration » des communes (article 72 de la Constitution) .

Le Conseil s’oppose, à l’unanimité, à l’encaissement des ventes de bois par l’ONF en lieu et place de la commune

 

Transfert de la compétence eau potable à la C.C. Porte du Jura

Présenté par le Maire : La loi du 7 aout 2015 portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République prévoit le transfert de la compétence eau au 1er janvier 2020 aux communautés de communes mais prévoit l’assouplissement suivant : si 25 % des communes membres, représentant 20 % de la population, votent contre le transfert, alors le transfert sera reporté au  1er janvier 2026.

Le Conseil se prononce à l’unanimité contre le transfert de la compétence eau potable à la C.C. Porte du Jura

 

Remboursement de frais à un agent de la commune

Le Maire explique que l’adjoint technique a procédé dans l’urgence,  à l’achat d’un casque de protection avec ses propres deniers et qu’il y a lieu de le rembourser de la dépense de 30.90 €.

Le Conseil valide à l’unanimité le remboursement de 30.90 € à l’adjoint technique.

 

Modification partielle des ouvertures de crédits en Investissement

Présenté par le Maire :le 15 février 2019, le Conseil a délibéré pour des ouvertures de crédit permettant le règlement de factures d’investissement avant le vote du budget. Suite à remarque du Trésor, concernant les dépôts de garantie versés par la commune, le compte 165 est erroné et doit être remplacé par le compte 275.

Le Conseil valide à l’unanimité la modification de la délibération du 15 février 2019, en remplaçant le compte 165 par le compte 275.

 

Devis ADAPEI  les Brosses, fauchage sur St jean d’Etreux :

Ce point n’a plus lieu d’être compte tenu de l’embauche d’un second agent technique.

 

Devis petit patrimoine :

Présenté par le Maire et Yoann Thyot

  • Aménagement de la fontaine de Nanc, à coté du château: concerne la vidange et nettoyage de la fontaine, bouchardage, étanchéité + Pavage , muret pierre de récupération, escalier, banc

Après  études des divers devis et délibération, le Conseil décide à la majorité (8 abstentions ) de confier les travaux à JAILLET BAT  pour un montant de 10 000,25 € HT

 

  • Fontaine de Chazelles : Vidange et nettoyage de la fontaine, bouchardage, étanchéité

Après  études des divers devis et délibération, le Conseil décide à l’unanimité de confier les travaux à JAILLET BAT  pour un montant de 1 151 € HT

 

  • Lavoir de l’Aubépin : Nettoyage de la fontaine + jointement du mur

Après  études des divers devis et délibération, le Conseil décide à l’unanimité de confier les travaux à JAILLET BAT  pour un montant de 4 068.80  € HT

 

  • Bassin couvert de Villette :Vidange et nettoyage du bassin et de l’arche, Dalle étanchéité.

       Après  études des divers devis et délibération, le Conseil décide à l’unanimité de confier les travaux à la Marbrerie Petite Montagne pour un montant de 1940 €  HT

 

  • Fontaine et lavoir de Villette : Vidange et nettoyage du bassin, étanchéité.

Après  études des divers devis et délibération, le Conseil décide à l’unanimité de confier les travaux à la Marbrerie Petite Montagne pour un montant de 1 380  €  HT

 

  • Devis pour réfection du mur de Balovre à Nanc, du mur de la mairie de Chazelles et du monument aux morts de St Jean :

Après délibération, le Conseil décide à l’unanimité, de confier :

  • les travaux de réfection du mur de Balovre à Nanc, à l’entreprise Sorgue Bruno pour un montant de 8 065 € HT
  • du mur de la mairie de Chazelles à l’entreprise Sorgue Bruno pour un montant de   4232,60 € HT, à charge pour l’entreprise de récupérer les pierres sur le site pour les utiliser en cas de besoin pour le mur de Balovre.
  • S’agissant de la réfection du monument aux morts de St Jean, la décision est reportée à une date ultérieure.

 

 

Devis divers :

Présenté par Romain Jouvenceau : divers devis relatifs à la fourniture de bacs de fleurissement, sont soumis à l’appréciation du Conseil .

Le Conseil valide, à l’unanimité, le devis de JPP DIRECT d’un montant de 7618.70 € HT pour      30 jardinières , 10 carrées et 5 suspensions.

 

Demandes de subventions :

le Maire présente diverses  demandes de subventions :

  • Club loisirs et amitié –Présidente : Mme Jacqueline Darnand .
  • Musée de la résistance de Nantua sachant que l’Aubépin est membre d’honneur
  • Association Prévention routière Ville prudente, avec participation à l’obtention du label
  • Groupe de secours catastrophe français

 

Le Conseil Municipal, après délibération, décide :

  • A la majorité (1 contre)  de verser 250 € au Club loisirs et amitié
  • A l’unanimité de verser 30 € au musée de de la résistance de Nantua
  • à l’unanimité, de rejeter la demande de l’Association Prévention routière Ville prudente,
  • à la majorité (1 abstention, 2 contre) de verser 50 € au Groupe de secours catastrophe français

 

Questions diverses

– le comptage sur la route de Provalt s’est déroulé durant un mois, pour un résultat de  130 voitures /semaine,  2 poids lourds/ semaine soit 18 véhicules par jour.

– un lissage des taux de taxes locales est prévu ; une simulation a été sollicitée aux Services Impôts.

-plusieurs informations seront prochainement distribuées aux habitants :

  • aide à la jeunesse : participation aux voyages scolaires, aux activités extra scolaires, cartes jeunes et cartes piscines
  • information sur l’application citykomi
  • rappel interdiction de brulage et information de mises en place de compostières et transport des déchets verts.
  • Culture : spectacles le 06 avril et 16 juin sur la commune

 

 

Levée de séance à 23h45.

 

Fait pour être affiché conformément aux prescriptions du Code des Collectivités Territoriales, le 26 mars 2019

Le Maire,

Philippe CHAVANNE

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